Niépce correspondance et papiers

106 C ORRESPONDANCE ET PAPIERS 80 Lettre (A.M.A.E. C.P. Allemagne 666). Inédit Genève le 27 septembre 1792. Labène et ses compagnons de voyage attendent leur passeport pour pouvoir rentrer en France. Genève 1 , le 27 7 bre 1792 [N.s.m.] reçue le 30 J’ai eu l’honneur de vous écrire de Ratisbonne le 4 de ce mois 2 pour vous prier d’en- voyer chez Mr. de Chateauneuf 3 des passe-ports pour moi et mes compagnons de voyage, M. Labène et M. Dodun [...] Nous sommes arrivés ici hier au soir, et nous n’avons trouvé chez M. le Président aucune lettre pour nous de votre part. Caillard 81 Procès-verbal (A.M.C. 1 D 1/4. Registre). Inédit Chalon-sur-Saône, 21 novembre 1792. Par l’intermédiaire de Bernard Niépce, la municipalité enquête sur les affaires de la famille de Rohan. [...] 141. Cejourdhui vingt un novembre 1792 l’an 1 de la République à la maison com- mune est comparu le citoyen Bernard Niepce Barault 4 lequel a dit que pour se conformer à la loi 5 il vient déclarer aux officiers municipaux qu’il a connoissance que les titres et papiers appartenants aux heritiers Rohan 6 sont déposés aux archives du château de S t Loup de Varenne et s’est soussigné et qu’il est possesseur des clefs desd tes archives 7 . Nièpce Barault [...] 1. Pour rejoindre au plus vite Paris depuis Genève, il ne se présentait aux trois voyageurs, entrés en France par le département de l’Ain, d’autre solution que de gagner la grand-route de Lyon. Chalon était inévitable. Claudine s’y trouvait-elle à cette époque (v. 83n), il est bien peu probable, à moins de quatre mois de leur mariage, que Jean-Gervais ne lui ait rendu visite. Il faut toutefois prendre en considération ce qu’écrivit Caillard au ministre le 27 septembre, depuis Genève : « Nous arriverons très probablement à Paris dans les huit premiers jours d’octobre » (A.M.A.E. CP Allemagne 666 f° 272). 2. V. 79. 3. Diplomate et poète français,né vers 1753,mort en 1800.Après une carrière consulaire,il fut désigné comme résident à Genève par Dumouriez (son cousin et protecteur) lors de son entrée au ministère, en mars 1792, et, du 27 septembre au 27 octobre, s’efforça de maintenir la petite république de Genève dans la neutralité. Il quitta ce poste en 1793, lorsque Dumouriez s’expatria (P.LA. , D.B.F.). 4. La formule « le citoyen X » apparaît pour la première fois dans nos documents. C’est effectivement à cette époque que celle-ci se généralisa. 5. La loi du 30 octobre qui indiquait « les formalités à observer par les corps administratifs pour mettre sous la main de la nation les titres et biens tant meubles qu’immeubles appartenant aux émigrés ». Celle-ci sti- pulait à l’article 5 : « Tous dépositaires publics ou particuliers, ou fermiers comptables et débiteurs, sans exception, seront tenus de déclarer, dans la huitaine de la publication de la présente loi dans chaque muni- cipalité, les deniers, sommes échues et à échoir, argenterie, titres et effets de toute nature qu’ils auront en leur possession, appartenant à des personnes domiciliées hors du district des déclarans ». 6. Nous l’avons dit, M. et Mme. de Rohan-Chabot étaient morts l’année précédente (v. 56n). 7. C’est vraisemblablement au nom de sa mère, laquelle était « fondée de pouvoir de M. et Mme. de Rohan- Chabot » (v. 56), que Bernard se présenta à la mairie de Chalon (v. 142). Indirectement, la loi du 6 octobre 1792 1795 1792 1795 Du 10 août jusqu’à la fin de la Convention