Niépce correspondance et papiers

© 2003, Maison Nicéphore Niépce pour l’ensemble de l’ouvrage Maison Nicéphore Niépce Domaine du Gras 1, rue Nicéphore Niépce 71240 Saint-Loup-de-Varennes - France www.maison.niepce.museum www.niepce.com Conception graphique: Céline Marie, Paris www.celinemarie.net Impression: Imprimerie Chirat, Saint-Just-la-Pendue ISBN: 2-9520921-0-9 – Dépôt légal: novembre 2003 Le code de la propriété intellectuelle n’autorise que « les copies ou reproductions réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » [article L.122-5];il autorise également les courtes citations effectuées dans un but d’exemple ou d’illustration.En revanche « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle,sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause,est illicite » [article L.122-4]. La loi 95-4 du 3 janvier 1994 a confié au C.F.C.(Centre français de l’exploitation du droit de copie,20,rue des Grands Augustins,75006 Paris),l’exclusivité de la gestion du droit de reprographie.Toute photocopie d’œuvres protégées,exécutée sans son accord préalable,constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.